Conditions générales d’utilisation Oryxaphelon
Veuillez lire attentivement ces conditions générales qui encadrent l’utilisation du site oryxaphelon.sbs et de ses services associés.
Mise à jour le 22 décembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant à ce site, vous acceptez l’intégralité des présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec un point, il vous appartient de cesser d’utiliser nos services.
Définitions clés
Les termes ci-dessous ont une signification spécifique dès lors qu’ils apparaissent dans ces conditions.
“Site” désigne la plateforme oryxaphelon.sbs, ses contenus et fonctionnalités associés.
“Utilisateur” correspond à toute personne consultant ou utilisant les services de oryxaphelon.sbs.
“Contenu” regroupe textes, images, vidéos, marques et données publiés sur le site.
“Services” désigne les prestations accessibles via le site.
Utilisation du service
Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation et à ne pas porter atteinte à l’intégrité ou à la sécurité de oryxaphelon.sbs.
Éligibilité
L’accès au site et aux services est réservé aux personnes majeures et capables de contracter conformément à la loi française.
La navigation sur ce site est interdite au moins de 18 ans.
Vos responsabilités
L’utilisateur doit respecter les lois applicables et agir de bonne foi pendant l’utilisation du site.
Usages interdits
L’utilisateur s’engage à ne pas détourner le site de sa finalité.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur oryxaphelon.sbs est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Contenus des utilisateurs
Les utilisateurs restent propriétaires du contenu qu’ils publient, mais acceptent qu’il puisse être affiché sur le site.
Droits sur les contenus partagés
En publiant du contenu, vous accordez à oryxaphelon.sbs un droit d’utilisation, de reproduction et de diffusion dans le cadre de ses activités.
Respect de la vie privée
La gestion des données personnelles se conforme à la législation française, notamment le RGPD. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
En savoir plusAvis de non-responsabilité Oryxaphelon
oryxaphelon.sbs met tout en œuvre pour garantir la fiabilité des informations publiées, sans pouvoir assurer leur exactitude permanente.
Avertissement de responsabilité
Les contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif. oryxaphelon.sbs ne saurait être tenu responsable d’éventuels préjudices découlant de l’utilisation des informations.
Limitation de responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou perte de données liés à l’utilisation du site.
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser oryxaphelon.sbs en cas de préjudice causé par votre non-respect des présentes conditions.
Gestion des litiges
Tout différend sera traité prioritairement à l’amiable avant toute action judiciaire.
Arbitrage
En cas de litige persistant, les parties conviendront d’un recours à l’arbitrage selon les lois françaises.
Cette disposition n’écarte pas le droit de saisir un tribunal compétent.
Règlement en ligne des litiges (ODR)
Les consommateurs peuvent recourir à une plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour régler un différend.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une clause est jugée inapplicable, le reste des conditions restera d’application.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et oryxaphelon.sbs.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Seuls les tribunaux français sont compétents.
Résiliation
oryxaphelon.sbs se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de manquement à ses conditions.
Modifications
Nous pouvons modifier à tout moment ces conditions. La version en vigueur est consultable sur le site.
Contactez-nous pour toute question
Pour toute remarque relative à ces conditions, merci d’utiliser nos moyens de contact ci-dessous.
Adresse e-mail: content@oryxaphelon.sbs
Téléphone: +33 7 29-54-38-01
Adresse: 15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France
Date d’application: 22 décembre 2025
Version: 2.2